Droit

“Le dictionnaire des cas de conscience”, d’Augustin de Lamet et de Germain Fromageau, docteurs de Sorbonne, Basle, 1744.

Lamet, Adrien-Augustin de Bussy de / Fromageau, Germain. Le dictionnaire des cas de conscience, décidés suivant les principes de la morale, les usages de la discipline ecclésiastique, l’autorité des conciles et des canonistes, et la jurisprudence du royaume. . Basle – Lauzanne: Jean-Louis Brandmuller / Marc & Michel Bousquet, 1744. 23 x 36,5. Deux volumes …

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“Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat…”, Paris, 1779 – Droits seigneuriaux et la question de la transmission de patrimoine à la veille de la Révolution.

Parlement de Toulouse]. Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat…. Paris: Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine…, 1779. 13 x 20. In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq …

“Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat…”, Paris, 1779 – Droits seigneuriaux et la question de la transmission de patrimoine à la veille de la Révolution. Lire la suite »

Claude Serres, “L’explication de l’ordonnance de Louis XV de 1747 concernant les substitutions”, Avignon, 1766 – L’illustration de la tentative du chancelier d’Aguesseau d’uniformiser les jurisprudences divergentes en matière de droit privé.

Serres, Claude (Me). Explication de L’ordonnance de Louis XV, Roi De France et De Navarre, Donnée Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc, Au Mois D’août 1747, Concernant les substitutions.. Avignon: Chez François Girard, 1766. 12 x 18. Petit in-4 : xij-389 p., plein veau raciné, dos à 5 nerfs caissonné et fleuronné, pièce …

Claude Serres, “L’explication de l’ordonnance de Louis XV de 1747 concernant les substitutions”, Avignon, 1766 – L’illustration de la tentative du chancelier d’Aguesseau d’uniformiser les jurisprudences divergentes en matière de droit privé. Lire la suite »

Reichsgesetzblatt, Berlin, 1933 – 1944 – 15 Volumes. Exceptionnelle collection du journal officiel du Reich allemand de 1933 à 1944, édité par le “Reichsministerium des Innern”.

Reichsministerium des Innern (Herausgeber). Reichsgesetzblatt, 1933 – 1944 – 15 Volumes. Berlin: Reichsverlagsamt, 1933. 21 x 30. 15 forts volumes, 1933-1944, reliure d’origine demi toile noire, titres, années et triples filets dorés au dos, plats de cartonnage rouge, emblème (croix gammée surmontée de l’aigle impérial) du Parti National-Socialiste Allemand (NSDAP) doré au dos et sur …

Reichsgesetzblatt, Berlin, 1933 – 1944 – 15 Volumes. Exceptionnelle collection du journal officiel du Reich allemand de 1933 à 1944, édité par le “Reichsministerium des Innern”. Lire la suite »

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