Droit

“Le dictionnaire des cas de conscience”, d’Augustin de Lamet et de Germain Fromageau, docteurs de Sorbonne, Basle, 1744.

Lamet, Adrien-Augustin de Bussy de / Fromageau, Germain. Le dictionnaire des cas de conscience, décidés suivant les principes de la morale, les usages de la discipline ecclésiastique, l’autorité des conciles et des canonistes, et la jurisprudence du royaume. . Basle – Lauzanne: Jean-Louis Brandmuller / Marc & Michel Bousquet, 1744. 23 x 36,5. Deux volumes …

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“Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat…”, Paris, 1779 – Droits seigneuriaux et la question de la transmission de patrimoine à la veille de la Révolution.

Parlement de Toulouse]. Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel et faculté de rachat…. Paris: Chez L. Cellot, Imprimeur-Libraire, rue Dauphine…, 1779. 13 x 20. In-8, reliure plein veau raciné, xiv-privilège-430 p., dos cloisonné et fleuronné à cinq …

“Traité des retraits, contenant les questions qui se présentent ordinairement sur le retrait lignager, sur le retrait féodal & censuel, sur le retrait conventionnel & faculté de rachat…”, Paris, 1779 – Droits seigneuriaux et la question de la transmission de patrimoine à la veille de la Révolution. Lire la suite »

Claude Serres, “L’explication de l’ordonnance de Louis XV de 1747 concernant les substitutions”, Avignon, 1766 – L’illustration de la tentative du chancelier d’Aguesseau d’uniformiser les jurisprudences divergentes en matière de droit privé.

Serres, Claude (Me). Explication de L’ordonnance de Louis XV, Roi De France et De Navarre, Donnée Au Camp De La Commanderie Du Vieux Jonc, Au Mois D’août 1747, Concernant les substitutions.. Avignon: Chez François Girard, 1766. 12 x 18. Petit in-4 : xij-389 p., plein veau raciné, dos à 5 nerfs caissonné et fleuronné, pièce …

Claude Serres, “L’explication de l’ordonnance de Louis XV de 1747 concernant les substitutions”, Avignon, 1766 – L’illustration de la tentative du chancelier d’Aguesseau d’uniformiser les jurisprudences divergentes en matière de droit privé. Lire la suite »

Reichsgesetzblatt, Berlin, 1933 – 1944 – 15 Volumes. Exceptionnelle collection du journal officiel du Reich allemand de 1933 à 1944, édité par le “Reichsministerium des Innern”.

Reichsministerium des Innern (Herausgeber). Reichsgesetzblatt, 1933 – 1944 – 15 Volumes. Berlin: Reichsverlagsamt, 1933. 21 x 30. 15 forts volumes, 1933-1944, reliure d’origine demi toile noire, titres, années et triples filets dorés au dos, plats de cartonnage rouge, emblème (croix gammée surmontée de l’aigle impérial) du Parti National-Socialiste Allemand (NSDAP) doré au dos et sur …

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Henri Basnage et ses “Commentaires sur la Coutume de Normandie”, 1778, Rouen, un ouvrage de référence du droit normand.

Basnage, Henri (écuyer, Seigneur De Franquesney). Œuvres – Commentaires Sur La Coutume De Normandie et Son traité Des Hypothèques – 4ème Édition – 2 Volumes. Rouen: L’imprimerie Privilégiée, 1778. 27 x 40. Deux volumes in-folio, reliure plein veau moucheté d’époque, dos à six nerfs ornés de fleurons dorés, pièces de titre de maroquin rouge, pièces …

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Joseph Boucheul – la coutume du Comté et Pays de Poitou, 1727, première édition – fers à l’oiseau.

Boucheul, Joseph, Avocat Au Siège Royal de Dorat. Coutumier général ou corps et compilation de tous les commentateurs sur la Coutume du Comté et Pays de Poitou, avec les Conférences des autres coutumes, les Notes de M. Charles du Moulin, & de nouvelles Observations sur le Tout…Deux volumes in-folio, reliure plein veau marbré d’époque, Poitiers, …

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Le procès du comte de Morangiès (1772-1774) en 2 vol. in-4° : un véritable roman judiciaire dans la France de la fin XVIIIe.

Deux volumes, in-4°, 1772-1774, plein veau reliure d’époque, dos à cinq nerfs, pièces de titre et de tomaison de maroquin rouge, dos ornés, tranches rouges, contenant les pièces suivantes : 1./ Mémoire pour demoiselle Geneviève Gaillard, femme séparée quant aux biens du sieur Nicolas Romain, officier invalide, fille et héritière légitimaire de Marie-Anne Regnaut, veuve …

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